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Mentions Légales

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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.mange-green-aime.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : 

Editrice et responsable de publication : Laure Lessert – laure[at]mange-green-aime.com
Webmaster & Hébergeur : Brockway Production – Infomaniak
Crédits : Les mentions légales ont été générées et offertes par l’Agence Subdelirium.
Charte graphique et identité visuelle : Marjorie Lafon.

Propriété intellectuelle et droits d’auteur
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Crédits et copyright photos
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Droit applicable et attribution de juridiction
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Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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